|
Le présent site est la propriété de la société PAN EXPANSION, Société par Actions simplifiée au capital de 37 000 euros, dont le siège social est situé 725 boulevard Robert Barrier – 73100 AIX-LES-BAINS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 418 270 526.
Téléphone : (33) 479 354 126 – Télécopie : (33) 479 354 810 – Courrier électronique : contact@cap-territoire.com
Directeur de publication : Rachèle DAVIET, Présidente de PAN EXPANSION.
Hébergeur :
JET MULTIMEDIA France
Savoie Technolac
Bâtiment Euclide
BP 333
73375 LE BOURGET DU LAC Cedex
Téléphone : (33) 479 251 919
Télécopie : (33) 479 251 725
Rédaction : Equipe PAN EXPANSION – Programme CAP
Informations nominatives :
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce en envoyant un email à l’adresse électronique suivante contact@cap-territoire.com ou par courrier à l’adresse postale suivante : PAN EXPANSION – Programme CAP - Gestion Adhérents Cap-Territoire – 725 boulevard Robert Barrier – 73100 AIX-LES-BAINS
Droits d’auteur et copyright.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société PAN EXPANSION. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site Web sans l’autorisation expresse et préalable de la société PAN EXPANSION.
Fonctionnement :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’adresse suivante : PAN EXPANSION – Webmestre cap-Territoire – 725 boulevard Robert Barrier – 73100 AIX-LES-BAINS ou adressez un message au webmestre : webmestre@panexpansion.fr.
|
